PREAMBULE
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent entre SIDIBE Mamadi résidant au : 9 Passage des Carthaginois 77700 SERRIS ( Identifiant TVA d’artiste S654142 ) et toute personne effectuant un achat via le Site Internet www.Kemtiyugraphics.com

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre SIDIBE Mamadi et le client de la commande au paiement et à la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
La passation d’une commande sur le Site www.Kemtiyugraphics.com édité par, SIDIBE Mamadi, implique sans réserve l’acceptation des dispositions des présentes conditions.

ARTICLE 1 : CONFORMITÉ ET DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Les produits proposés à la vente : rubrique (PRODUITS DÉRIVÉS) où on vous informes sur le (Format – Technique – Quantité – Prix) par Kemtiyugraphics.com sont ceux figurant sur le Site au jour de la consultation du Site placés dans les rubriques (AFFICHES & DESSINS) pour servir ici d’appréciation seulement.
Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d’erreur sur la disponibilité d’un produit commandé, Kemtiyugraphics.com en informe le client par e-mail dans les meilleurs délais. Le client aura la possibilité de se faire remplacer le produit par un autre d’une qualité et d’un prix équivalent, ou d’annuler la commande.
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
ARTICLE 2 : PRIX
Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes comprises, incluant la TVA, hors participation aux frais de port ou éventuelles taxes dues à l’importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.
Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que le client en soit préalablement informé.
ARTICLE 3 : PAIEMENT
Chèque : vous pouvez payer vos achats par chèque en euros tiré sur une banque domiciliée en France et à Monaco établi au nom de SIDIBE Mamadi, à envoyer à SIDIBE Mamadi 9 Passage des Carthaginois 77700 SERRIS.
ARTICLE 4 : COMMANDE
Toute commande validée vaut acceptation expresse et irrévocable, par le client, des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente, ainsi que des présentes conditions. Après validation de la commande, Kemtiyugraphics.com adresse au Client un e-mail de confirmation au courriel indiqué au cours de la commande.
ARTICLE 5 : LIVRAISON
Sauf instructions contraires de votre part et accord préalable de Kemtiyugraphics.com, les produits acquis par le client seront livrés dans un délai de 7 jours ouvrés suivant le jour de la commande à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande sur le site www.Kemtiyugraphics.com.
Kemtiyugraphics.com ne peut être tenu responsable pour les retards dus au fait de la Poste. Les retards éventuels ne donnent pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts.
Le client est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de 7 jours à compter de la livraison pour former par courrier recommandé adressé à SIDIBE Mamadi 9 Passage des Carthaginois 77700 SERRIS ou par email à l’adresse suivante : www.Kemtiyugraphics.com, toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, avec tous les justificatifs y afférents. Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par Kemtiyugraphics.com. Kemtiyugraphics.com remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les vices apparents ou les défauts de conformité auront été dûment prouvés par le client. En cas de retour suite à une erreur de livraison, tout produit non conforme devra être renvoyé dans son ensemble et dans son emballage d’origine accompagné du Bon de retour livré par Kemtiyugraphics.com lors de la réclamation à: ADRESSE (précédemment citée). Le Produit non conforme sera automatiquement soit échangé sous réserve de disponibilité, soit remboursé si celui-ci n’était pas disponible, dans le délai de 30 jours à compter du paiement des sommes versées par le client. Les frais d’échange du produit non conforme seront à la charge de Kemtiyugraphics.com.
ARTICLE 6 : RETOUR et REMBOURSEMENT
Le client dispose, conformément à la loi d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de la livraison des produits pour retourner ceux-ci à Kemtiyugraphics.com à fin d’échange ou de remboursement, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les 10 jours de la livraison. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client, et Kemtiyugraphics.com se réserve le droit de refuser l’échange ou le remboursement. Les sommes versées par le client (hors frais de livraison) lui seront intégralement remboursées, par virement bancaire sur le compte indiqué à cet effet par le client. Les frais de retour seront à la charge exclusive du client. Le client devra s’adresser par e-mail : EMAIL avec son nom, prénom, numéro de téléphone, n° de commande et le motif de son retour. Le client obtiendra ainsi un bon de retour, à joindre impérativement au colis avec l’article. Le retour sera adressé à : ADRESSE (précédemment citée).
ARTICLE 7 : DONNÉES PERSONNELLES
Kemtiyugraphics.com s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le client sur le Site et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client peut exercer son droit d’accès au fichier, son droit d’opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier électronique à l’adresse e-mail www.Kemtiyugraphics.com
ARTICLE 8 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.Kemtiyugraphics.comsont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de SIDIBE Mamadi.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
ARTICLE 9 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPÉTENTE
Les présentes conditions générales de vente sont exécutées et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, le client s’engage à contacter en priorité Kemtiyugraphics.com afin de tenter de résoudre à l’amiable tout différend susceptible d’intervenir entre les parties.
A défaut de conciliation, les tribunaux français seront seuls compétents.
ARTICLE 10 : MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Kemtiyugraphics.com se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande